Terms & conditions

Conditions d'utilisation de la Plateforme Consentio (application mobile et portail web)

Consentio Platform, S.L., domiciliée Avenida Diagonal 571, 08029 Barcelone (ci-après, « Consentio » ou « Nous »), titulaire du numéro d'identification fiscale espagnol (N.I.F.) B66734690, inscrite au registre du commerce, est le propriétaire de l'application mobile Consentio (ci-après, l'« Application ») et du portail web www.consentio.co (ci-après, le « Portail web ») (conjointement, la « Plateforme Consentio »).

Vous pouvez contacter Consentio à l'adresse info@consentio.co et au +34 911 98 84 22 (espagnol), +33 1 76 35 03 74 (français) et +44 20 3808 4602 (anglais).

L'utilisation de la Plateforme Consentio est soumise aux conditions énoncées ci-après dans le présent document (les « Conditions d'utilisation »).
1Objectif et champ d'application

1.1. L'acceptation des présentes Conditions d'utilisation confère à l'entreprise que vous représentez (ci-après, l'« Entreprise » ou « Vous ») la qualité d'utilisateur de la Plateforme Consentio. En utilisant la Plateforme Consentio, vous acceptez expressément d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation ainsi que par la Politique de confidentialité et l'Accord sur le traitement des données.

1.2. Vous reconnaissez avoir lu et accepté intégralement les présentes Conditions d'utilisation.

2Votre compte

2.1. L'utilisation de la Plateforme Consentio nécessite la création d'un Compte d'entreprise auprès de Consentio (ci-après, le « Compte »). Un Compte d'entreprise peut comporter plusieurs comptes d'utilisateurs.

2.2. Nous pouvons exiger une validation initiale des données afin de créer un Compte d'entreprise et demander à tout moment une validation supplémentaire après la création du Compte d'entreprise. En particulier, nous pouvons demander au représentant de l'Entreprise qui crée le compte d'attester sa qualité de représentant habilité de l'entreprise et de valider les utilisateurs supplémentaires enregistrés sous le Compte d'entreprise. Dans ces cas, Nous pouvons suspendre l'utilisation par l'Entreprise du Compte ou de la Plateforme Consentio jusqu'à ce que ces justificatifs aient été fournis.

2.3. Vous êtes tenu de veiller à ce que les informations de compte qui nous sont fournies (ci-après, les « Informations de compte ») sont correctes, complètes et tenues à jour en permanence. Vous êtes le seul responsable de la protection de votre Compte et de la confidentialité de votre mot de passe.

2.4. Vous êtes le seul responsable de toute activité effectuée avec votre mot de passe, y compris les activités réalisées dans le cadre d'une utilisation non autorisée de votre Compte qui résulte de votre faute et de votre négligence. Si vous avez des raisons de croire que votre Compte n'est plus sécurisé, vous êtes tenu de nous en informer immédiatement.

2.5. Vous êtes tenu de donner un préavis de deux (2) mois pour annuler votre Compte d'entreprise.

3Caractéristiques et utilisateurs de la Plateforme Consentio

3.1. La Plateforme Consentio est une plateforme de communication et de vente destinée à être utilisée par les entités et les professionnels qui opèrent sur le même marché. Vous trouverez une description complète des fonctionnalités et des caractéristiques de l'Application sur ce lien et du Portail web sur le lien suivant.

3.2. Vous avez le droit d'accorder une sous-licence pour l'utilisation de l'application aux utilisateurs tiers que Vous jugez strictement nécessaires à l'exercice de vos activités (ci-après, les « Utilisateurs »). Cette sous-licence sera gratuite pour les Utilisateurs.

3.3. Lors du téléchargement de l'Application ou de l'inscription sur le Portail web, les Utilisateurs sont tenus d'accepter expressément les Conditions d'accord de sous-licence et la Politique de confidentialité auxquelles ils seront soumis. À noter que vous restez l'ultime responsable de tout dommage causé à Consentio ou à tout tiers en conséquence de l'utilisation de la Plateforme Consentio par les Utilisateurs.

4Utilisation de la Plateforme Consentio

4.1. L'utilisation de la Plateforme Consentio par Vous-même ou vos Utilisateurs est conditionnée au paiement du prix convenu avec Consentio. Le prix à payer par l'Entreprise est convenu avec l'Équipe commerciale de Consentio au moyen d'une communication écrite par courrier électronique.

4.2. Les clients d'une Entreprise payante peuvent bénéficier d'un accès gratuit à la Plateforme Consentio selon les conditions convenues avec Consentio.

4.3. Nous pouvons modifier nos tarifs de temps à autre. Dans ce cas, nous vous informerons au préalable des nouveaux tarifs applicables et vous demanderons de les accepter afin de permettre à l'Entreprise ou à ses Utilisateurs de continuer à utiliser la Plateforme Consentio.

4.4. Vous vous engagez à utiliser la Plateforme Consentio exclusivement à des fins professionnelles et, par conséquent, à communiquer uniquement des informations professionnelles au moyen de la Plateforme Consentio. En outre et sans limitation, Vous vous engagez à ne pas communiquer à Consentio des catégories spéciales de données personnelles telles que l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques ou les données concernant votre santé, votre vie sexuelle ou votre orientation sexuelle.

4.5. Vous vous engagez à ne pas utiliser la Plateforme Consentio à des fins illicites, interdites ou contraires aux présentes Conditions d'utilisation, préjudiciables aux droits et aux intérêts d'autrui ou susceptibles de nuire à notre réputation.

4.6. Vous vous engagez à ne pas utiliser la Plateforme Consentio d'une manière susceptible de désactiver, surcharger, compromettre ou empêcher son utilisation normale, son intégrité et sa stabilité. Vous vous engagez à ne pas supprimer, contourner et/ou désactiver toute fonction de sécurité de la Plateforme Consentio.

4.7. Dans toute la mesure permise par la législation applicable, vous tenez Consentio indemne de toute réclamation, plainte, action et objection de tiers découlant de ou en relation avec la violation des Conditions d'utilisation ou des Conditions d'accord de sous-licence, une utilisation abusive faite par vous-même ou tout Utilisateur de la Plateforme Consentio ou à partir de votre Compte ou de tout Compte d'utilisateur. En conséquence, vous êtes responsable des coûts liés à tout dommage causé à Consentio résultant d'un litige, d'une procédure préliminaire ou de toute autre réclamation, du fait d'une telle violation ou utilisation abusive, y compris tous les frais et coûts encourus pour défendre les intérêts de Consentio et tous les honoraires d'avocat qui en résultent.

4.8. Vous vous engagez à respecter à tout moment les dispositions prévues dans les présentes Conditions d'utilisation. Vous déclarez expressément que vous utiliserez la Plateforme Consentio avec diligence et que vous assumerez toute responsabilité pouvant découler de la violation de ces dispositions.

4.9. Vous vous engagez, dans les cas où des informations sont demandées, à ne pas usurper l'identité d'une autre personne. Vous vous engagez à utiliser la Plateforme Consentio à des fins strictement licites et légitimes, sans usurpation d'identité et en respectant pleinement les lois de votre pays et de l'Espagne, y compris les réglementations en vigueur en matière de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme. Vous ne pouvez pas utiliser la Plateforme Consentio pour des activités contraires à la loi, à la morale ou à l'ordre public, ainsi qu'à des fins interdites ou qui violent ou portent atteinte aux droits de tierces parties. En outre, la diffusion, le stockage et/ou la gestion de données ou de contenus qui enfreignent les droits de tierces parties ou toute réglementation relative aux droits de propriété intellectuelle sont interdits.

4.10. De même, vous ne pouvez pas utiliser la Plateforme Consentio pour transmettre, stocker, diffuser, promouvoir ou distribuer des données ou des contenus porteurs de virus ou de tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou altérer le fonctionnement de tout programme ou équipement informatique ou de télécommunication.

4.11. Nous nous réservons le droit de Vous interdire l'accès à un Compte d'entreprise, de manière temporaire ou permanente, si nous avons des raisons de considérer que vous violez l'une des dispositions établies dans les présentes Conditions d'Utilisation ou la législation applicable. Si vous observez une utilisation irrégulière de la Plateforme Consentio par un Utilisateur ou, en général, par toute autre personne utilisant la Plateforme Consentio, vous êtes tenu de nous contacter à l'adresse suivante : info@consentio.co.

5Droits de propriété intellectuelle

5.1. L'ensemble des contenus hébergés ou mis à disposition par le biais de la Plateforme Consentio, y compris, sans s'y limiter, les logiciels, codes, interfaces, processus, textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques, collections de données ou autre matériel, est la propriété de Consentio ou de ses fournisseurs de contenus et est protégé par la législation nationale et internationale sur les droits de propriété intellectuelle, les droits d'auteur et les droits sur les bases de données.

5.2. Vous reconnaissez que des investissements qualitativement ou quantitativement substantiels ont été effectués pour l'obtention, la vérification ou la présentation des contenus afin d'empêcher l'extraction ou la réutilisation de la totalité ou d'une partie substantielle, évaluée qualitativement ou quantitativement, des contenus de la base de données de Consentio. En conséquence, vous acceptez que Consentio détienne tous les droits associés à ses bases de données.

5.3. Consentio vise à Vous garantir la meilleure expérience utilisateur possible en optimisant l'efficacité et les prix grâce à ses processus commerciaux. En conséquence, il est essentiel d'avoir accès à vos données pour personnaliser tous les services qui Vous sont fournis et Vous permettre d'améliorer et de rationaliser vos processus commerciaux. En particulier mais sans limitation, Vous accordez à Consentio un droit d'utilisation non exclusif, non limité, transférable et sous-licenciable sur les données non personnelles communiquées par l'Utilisateur via la plateforme Consentio, pour la durée maximale autorisée par la loi et aux fins de leur utilisation dans les termes les plus larges par Consentio.

5.4. En outre, vous accordez à Consentio une autorisation générale préalable par écrit afin qu'elle s'engage avec d'autres sociétés pour l'hébergement et le transfert des données dans les conditions spécifiées dans la Politique de confidentialité dans le but d'offrir le service le meilleur et le plus efficace. Consentio vous informera en temps voulu de tout changement prévu concernant l'ajout ou le remplacement de partenaires.

5.5. Consentio consacre en permanence un soin particulier à l'anonymisation de vos données et respecte strictement toutes les dispositions convenues dans la Politique de confidentialité.

5.6. Sauf autorisation expresse de Consentio, Vous prenez les engagements suivants :

(a) Ne pas vendre, accorder de licence, distribuer, copier, modifier, exécuter ou afficher publiquement, transmettre, publier, éditer, adapter, créer des produits dérivés ou faire un usage non autorisé de la plateforme Consentio ou de l'un de ses éléments.

(b) Ne pas faire d'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de découvrir le code source de la Plateforme Consentio, sauf et seulement dans la mesure où une telle activité serait expressément autorisée par la législation en vigueur malgré cette limitation.

(c) Ne pas créer de liens hypertextes vers tout élément de la Plateforme Consentio sans l'autorisation de Consentio.

5.7. Consentio se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions d'utilisation.

6Liens

6.1. La Plateforme Consentio peut inclure des liens vers des applications, des sites web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Consentio. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu et aux pratiques de tout site tiers. L'accès et l'utilisation de ces applications et/ou sites liés et de leur contenu se font à vos propres risques. Les présentes Conditions d'utilisation ne régissent pas votre utilisation de tout site ou service autre que la Plateforme Consentio. Vous êtes tenu de consulter les conditions et politiques applicables à tout site lié. Par exemple et sans limitation, vous êtes tenu d'examiner les conditions d'utilisation et de vente des systèmes de dépôt et de paiement disponibles pour la Plateforme Consentio.

6.2. En utilisant l'Application ou le Portail web, vous reconnaissez et acceptez expressément que, dans toute la mesure permise par la législation applicable, nous ne sommes pas responsables de tout contenu soumis, affiché, lié à, partagé ou autrement mis à disposition via notre Application ou notre Portail web, y compris, sans s'y limiter, toute inexactitude, erreur ou omission dans tout contenu, toute violation de la propriété intellectuelle en rapport avec le contenu lié ou toute perte ou dommage de toute nature encouru à la suite de l'utilisation de tout contenu lié à ou autrement mis à disposition via la Plateforme Consentio.

7Contact

7.1. Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation ou l'utilisation de la Plateforme Consentio, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : info@consentio.co.

7.2. Toutes les notifications, demandes, requêtes et autres communications que la Société ou les Utilisateurs souhaitent adresser à Consentio doivent être effectuées par écrit et envoyées par courrier électronique.

7.3. Nous pouvons vous contacter par courrier électronique à l'adresse que vous avez fournie dans vos Informations de compte ou par tout autre moyen. Vous êtes tenu de mettre à jour ces Informations de compte en cas de changement. Sous réserve de la Politique de confidentialité, Consentio peut vous adresser des communications commerciales (même sous forme électronique), y compris des informations sur ses produits susceptibles de vous intéresser.

8Disponibilité de la Plateforme Consentio

8.1. Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité ininterrompue de la Plateforme Consentio et l'absence d'erreurs dans les transmissions. Cependant, cela ne peut pas être garanti dans tous les cas. Votre accès à la Plateforme Consentio peut également être occasionnellement limité ou suspendu à des fins de maintenance. Dans ce cas, Nous ferons tout notre possible pour vous avertir 24 heures à l'avance de la déconnexion.

9Responsabilité

9.1. Consentio n'est propriétaire d'aucun des articles ou produits offerts par le biais de la Plateforme Consentio, et n'examine ni ne valide les produits mis à disposition sur la Plateforme Consentio. En conséquence, Consentio n'est pas responsable, directement ou indirectement, ni subsidiairement, des dommages de toute nature résultant de l'utilisation de l'Application, du Portail web ou d'applications de tiers, ainsi que de tout défaut de légalité, de fiabilité, d'utilité, de véracité, d'exactitude, d'exhaustivité et d'actualité de ces derniers.

9.2. Sans limitation, Consentio n'est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant de :

a) L'utilisation de la Plateforme Consentio ou l'état, l'origine, l'éventuelle inexactitude ou l'éventuelle falsification des données fournies par les utilisateurs de la Plateforme Consentio en général ou des produits mis à disposition sur la Plateforme Consentio.

b) Les contenus, informations, opinions et déclarations qui sont communiqués ou affichés sur la Plateforme Consentio.

c) Toute utilisation de matériels de la Plateforme Consentio, qu'elle soit interdite ou autorisée, portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux informations confidentielles et aux contenus de l'Application, du Portail web ou de tiers.

d) La réalisation, par le biais de la Plateforme Consentio, d'actes de concurrence déloyale et de publicité illégale.

e) La perte éventuelle de données pour des raisons non imputables à la Plateforme Consentio.

f) L'indisponibilité, les erreurs, les interruptions d'accès et le manque de continuité de la Plateforme Consentio.

h) Les défaillances ou incidents susceptibles de se produire dans les communications, les suppressions ou les transmissions incomplètes par le biais de la Plateforme Consentio.

i) Le non-fonctionnement ou les problèmes liés à l'adresse électronique ou à d'autres coordonnées fournies par l'Entreprise.

9.3. Consentio sera uniquement et exclusivement responsable envers l'Entreprise de la Plateforme Consentio fournie par elle-même et des contenus directement liés et identifiés à ses droits d'auteur, en se limitant, au maximum et le cas échéant, aux montants reçus directement de l'Entreprise par Consentio, à l'exclusion de tout cas de responsabilité pour dommages indirects ou manque à gagner.

9.4. Toute réclamation ou controverse susceptible de se produire entre les utilisateurs de la Plateforme Consentio en général doit être traitée entre ceux-ci.

9.5. Consentio s'efforce en permanence d'améliorer l'efficacité des transactions pour ses Utilisateurs. Cependant, elle n'occasionne en aucun cas des injustices ou des inégalités sur le marché en poursuivant cet objectif. En ce sens, Consentio croit fermement en des marchés équitables et signale aux autorités compétentes tout comportement abusif dans le sens mentionné ci-dessus dont elle pourrait avoir connaissance.

9.6. Dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, nous ne serons pas responsables des dommages résultant des circonstances suivantes : l'impossibilité d'accès temporaire à la Plateforme Consentio liée à des opérations de maintenance technique ou de mise à jour des informations publiées ; l'attaque de virus ou toute utilisation illicite causant des dommages à la Plateforme Consentio — l'Entreprise est responsable de tout dommage causé à des tiers et des conséquences des plaintes ou des actions susceptibles d'être intentées dans la mesure où elles sont causées par l'utilisation de la Plateforme Consentio par l'Entreprise ou ses Utilisateurs ; le non-respect des droits de propriété intellectuelle de tiers par l'Entreprise ou l'un de ses Utilisateurs ou, de manière générale, en cas de violation des droits de propriété de tiers par l'Entreprise ou l'un de ses Utilisateurs.

10Modification des présentes Conditions d'utilisation

10.1. Nous pouvons, à notre seule discrétion, modifier tout ou partie de ces Conditions d'utilisation à tout moment. Sans préjudice de ce qui précède, si la révision est jugée significative à la seule discrétion de Consentio, il vous sera demandé d'accepter les Conditions d'utilisation mises à jour afin de continuer à utiliser la Plateforme Consentio.

10.2. Dans la mesure où la législation le permet, l'illégalité, l'invalidité ou la nullité d'une des clauses des présentes Conditions d'utilisation, quelle qu'elle soit, n'affecte pas la validité des autres dispositions, qui sont réputées pleinement en vigueur et effectives.

11Droit applicable et juridiction

11.1. Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par les lois espagnoles.

11.2. Tous les différends découlant des présentes Conditions d'utilisation ou liés à celles-ci seront soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux espagnols dans la ville de Barcelone, en Espagne.

Questions : info@consentio.co — Consentio Platform, S.L., Avenida Diagonal 571, 08029 Barcelone